ArtNova Gallery

Conformément à l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site ArtNova.Gallery les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Le site ArtNova.Gallery est édité par Calliope Services, société par actions simplifiée au capital de 500 euros.

• Siège social : 6 impasse Chemin de Milan, 26140 Saint-Rambert-d’Albon, France
• RCS : Romans-sur-Isère 790 316 327
• SIRET : 790 316 327 00010
• TVA intracommunautaire : FR12 790 316 327
• Courriel : jeanbaptistemesona@calliopeservices.fr
• Directeur de la publication : Jean-Baptiste Mesona

ArtNova.Gallery est une place de marché de l’art émergent et post-contemporain, intervenant en qualité d’intermédiaire mandataire des artistes.

Hébergeur

Le site est hébergé par Automattic Inc. (WordPress.com).

• Raison sociale : Automattic Inc.
• Adresse : 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, États-Unis [à reconfirmer sur automattic.com/contact — Automattic a changé d’adresse plusieurs fois]
• Contact : https://automattic.com/contact/ · domainabuse@automattic.com
• Téléphone : +1 877 273-3049

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site, notamment la structure, les textes, les fiches, les photographies, la marque ArtNova.Gallery et les logos, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Les œuvres présentées demeurent la propriété intellectuelle de leurs auteurs : leur présentation sur la Plateforme n’emporte aucune cession de droits. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Données personnelles

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Médiation et litiges

Les conditions de réclamation, de médiation de la consommation et de règlement des litiges figurent dans les Conditions Générales de Vente.

Activité d’intermédiaire

ArtNova.Gallery intervient comme intermédiaire dans la mise en relation entre artistes et acquéreurs. Certaines opérations peuvent être soumises à des obligations légales spécifiques, notamment en matière de vigilance et de conservation de documents.

Dernière mise à jour : 19 Juin 2026.

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